Baryss Rope. Cours de shibari à Lyon

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Conditions Générales d'Utilisation


Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ("Conditions") constituent un accord légal entre vous et Baryss International Company (« Baryss International Company », « nous » ou « notre ») concernant votre utilisation des services disponibles sur le site baryssrope.com, y compris tout logiciel téléchargeable que vous installez ou utilisez sur votre appareil ou ordinateur personnel, ainsi que les services accessibles via ce logiciel (ensemble, les « Services »).
EN UTILISANT UNE PARTIE QUELCONQUE DES SERVICES, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS ET DE DEVENIR PARTIE À CELLES-CI. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N'UTILISEZ PAS LES SERVICES.

Description du Service

Le Service constitue une plateforme éducative et sociale, accessible uniquement aux utilisateurs majeurs. Il permet notamment :
  • De consigner vos activités liées à l’utilisation des contenus pédagogiques ;
  • D’interagir avec d’autres utilisateurs en visualisant, commentant et aimant leurs activités ;
  • De recevoir des analyses personnalisées et des recommandations sur votre progression, basées sur les données que vous choisissez de partager avec nous.
Les données utilisées pour fournir ces analyses sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Éligibilité

L’accès au Service est strictement réservé aux personnes âgées de 18 ans ou plus. En accédant au Service, vous déclarez et garantissez que :
  • Les informations que vous fournissez dans votre profil sont exactes et véridiques ;
  • Vous avez 18 ans ou plus au moment de votre inscription ;
  • Vous avez la capacité légale de conclure le présent contrat et de respecter les présentes Conditions.
Le Service est formellement interdit aux personnes de moins de 18 ans. Toute fausse déclaration sur votre âge engage votre responsabilité personnelle, y compris en cas de préjudice causé à des tiers ou à l’entreprise.

Compte

Pour accéder au Service, vous devez créer un compte. Lors de votre inscription, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à les mettre à jour rapidement en cas de modification. Si les informations que vous fournissez sont incorrectes ou incomplètes, ou si nous avons des raisons légitimes de le suspecter, nous pourrons suspendre ou supprimer votre compte, ainsi que votre accès au Service.
Vous êtes entièrement responsable de toutes les activités effectuées à partir de votre compte. Afin de protéger votre compte contre toute utilisation non autorisée :
  • Ne partagez pas vos identifiants (nom d’utilisateur et mot de passe) avec des tiers ;
  • Si vous constatez une utilisation non autorisée de votre compte ou toute autre violation de sécurité, informez-nous immédiatement en nous contactant à [ baryssrope@gmail.com ].
Traitement des données personnelles : Les informations de votre compte sont traitées conformément à la législation française et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement et de limitation du traitement de vos données, que vous pouvez exercer en nous contactant à l’adresse ci-dessus.


Licence d’utilisation

Sous réserve de votre respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation, Bosg International Company vous accorde une licence personnelle, non exclusive, non cessible, non transférable et révocable pour accéder et utiliser le Service. Cette licence vous permet d’utiliser le Service, y compris de créer un nombre raisonnable de copies du contenu, du matériel ou du logiciel mis à disposition, uniquement à des fins non commerciales et personnelles, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.
Vous vous engagez à utiliser le Service en respectant les lois en vigueur, et notamment à ne pas :
a) Stocker, copier, modifier ou distribuer tout contenu sans autorisation légale ou contractuelle ;
b) Constituer une base de données ou collecter des contenus du Service ;
c) Utiliser des outils automatisés ou manuels pour surveiller, copier ou distribuer des contenus ;
d) Intégrer ou « encadrer » le Service dans un autre site ou service ;
e) Exploiter commercialement une partie ou l’intégralité du Service sans autorisation ;
f) Contourner ou désactiver tout système de sécurité associé au Service ;
g) Nuire à la performance, l’intégrité ou la disponibilité du Service ;
h) Modifier ou masquer les mentions légales ou de propriété figurant sur le Service ;
i) Partager des informations personnelles ou identifiantes concernant une tierce personne sans son consentement explicite, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Révocation de la licence : Cette licence peut être révoquée immédiatement et sans préavis en cas de violation des présentes Conditions ou des lois applicables.


Contenu Utilisateur

Dans le cadre de la création d’un compte sur Baryssrope.com, les utilisateurs peuvent télécharger des photos, documents, ou autres informations sur le Service (« Contenu Utilisateur »). Vous vous engagez à ne télécharger sur le Service que des contenus que vous avez créés vous-même ou pour lesquels vous avez obtenu l’autorisation du titulaire des droits d’auteur.
Zones publiques ou communes : Les communications dans les zones de discussion, forums, tableaux d’affichage, communautés, groupes ou autres espaces publics ou communs du Service ne sont pas privées. Vous devez faire preuve de prudence lorsque vous soumettez un Contenu Utilisateur contenant vos informations personnelles dans ces zones.
Droits accordés : Pour tout Contenu Utilisateur que vous téléchargez sur le Service, vous accordez à Bosg International Company, ainsi qu’à ses filiales, affiliés et successeurs :
(a) un droit mondial, non exclusif, libre de redevances, entièrement payé, perpétuel, irrévocable, transférable, et entièrement sous-licenciable d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter et afficher publiquement ce Contenu Utilisateur dans tout média, dans le cadre du Service et des activités de Bosg International Company, y compris, sans s’y limiter, à des fins de promotion du Service ;
(b) le droit d’utiliser le nom que vous soumettez en lien avec votre Contenu Utilisateur, si nous le décidons.
Vous conservez tous vos droits sur votre Contenu Utilisateur, sous réserve des droits accordés à Bosg International Company en vertu des présentes Conditions. Vous pouvez modifier ou supprimer votre Contenu Utilisateur via votre compte ou en résiliant celui-ci, mais Bosg International Company peut, conformément à sa Politique de Confidentialité, conserver et utiliser des données non identifiantes dérivées de votre Contenu Utilisateur.
Restrictions : Vous vous engagez à ne pas télécharger ou publier de contenu sur le Service qui :
(i) est faux, trompeur, illégal, obscène, indécent, diffamatoire, injurieux, menaçant, harcelant, haineux ou offensant ;
(ii) incite à des comportements criminels ou engage une responsabilité civile ;
(iii) porte atteinte aux droits d’autrui, y compris les droits à la vie privée ou à l’image ;
(iv) contient des fichiers corrompus ou nuisibles ;
(v) fait la promotion de produits ou services concurrents de ceux de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires ;
(vi) est jugé inapproprié ou nuisible à l’expérience des utilisateurs ou à l’intégrité du Service, à la seule discrétion de [Nom de l’entreprise].
Modération : Bien que Bosg International Company ne soit pas tenue de filtrer, modifier ou surveiller le Contenu Utilisateur, elle se réserve le droit, à son entière discrétion, de supprimer, modifier ou désactiver tout Contenu Utilisateur à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis. Vous comprenez qu’en utilisant le Service, vous pouvez être exposé à des contenus inappropriés ou inexacts. Bosg International Company décline toute responsabilité quant au Contenu Utilisateur, y compris pour toute perte ou dommage qui pourrait en résulter.

Contenu Licencié

Les contenus disponibles sur le Service, y compris le Contenu Utilisateur et les Contenus Payants proposés par d’autres utilisateurs, sont mis à disposition selon des accords de licence conclus entre Bosg International Company et les titulaires des droits sur ces contenus (« Contenus Licenciés »). Ces Contenus Licenciés sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Les Contenus Licenciés sont fournis à titre informatif uniquement et ne remplacent pas des conseils professionnels en matière éducative, de condition physique ou médicale. Pour toute question relative à un régime physique, psychologique ou à une condition médicale, consultez toujours un professionnel qualifié. Ne négligez jamais un avis médical en raison de contenus lus ou entendus sur le Service.
Les opinions, conseils ou informations exprimés dans les Contenus Licenciés sont ceux de leurs auteurs ou producteurs respectifs et non de Baryss International Company ou de ses représentants. En aucun cas Baryss International Company ou ses représentants ne pourront être tenus responsables des pertes ou dommages résultant de votre confiance en ces informations.

Violation des droits d'auteur

Bosg International Company respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui et vous demande de faire de même. Conformément à cette politique, Bosg International Company peut suspendre ou résilier l’accès au Service pour les utilisateurs qui enfreignent de manière répétée les droits d’auteur de tiers.
Si vous estimez que votre œuvre a été publiée sur le Service en violation de vos droits d’auteur, veuillez contacter l’agent responsable des droits d’auteur de Bosg International Company en fournissant les informations suivantes :
a) Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit exclusif présumé violé ;
b) Une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur que vous prétendez avoir été violée ;
c) L’emplacement sur le Service du contenu que vous prétendez être en infraction ;
d) Vos coordonnées (adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail) ;
e) Une déclaration affirmant, en toute bonne foi, que l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son représentant ou la loi ;
f) Une déclaration, faite sous peine de parjure, selon laquelle les informations contenues dans votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou autorisé à agir en son nom.
En soumettant une notification de violation de droits d’auteur, vous acceptez que Bosg International Company ou son agent responsable puisse transmettre les informations que vous avez fournies à la personne ayant téléchargé le contenu présumé en infraction.
Pour signaler une violation, vous pouvez contacter l’agent désigné à l’adresse suivante : [adresse e-mail spécifique, par exemple : baryssrope@gmail.com.

Contre-notification

Si votre Contenu Utilisateur a été supprimé ou désactivé et que vous pensez qu’il ne constitue pas une violation, ou que vous disposez de l’autorisation ou du droit de publier ce contenu de la part du titulaire des droits d’auteur, de son agent ou en vertu de la loi, vous pouvez soumettre une contre-notification comprenant les informations nécessaires.
Bosg International Company ou son agent transmettra votre contre-notification à la partie ayant déposé la réclamation initiale. Si cette partie ne dépose pas une demande auprès d’un tribunal visant à restreindre vos activités présumées en infraction dans un délai de 10 jours ouvrables après réception de votre contre-notification, Bosg International Company pourra, à sa seule discrétion, rétablir le contenu supprimé ou désactivé.

Propriété ; Marques déposées

Nous, ainsi que nos affiliés, fournisseurs et concédants, détenons tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, relatifs au Service. Sauf mention expresse dans les présentes Conditions, aucun autre droit, qu'il soit explicite ou implicite, ne vous est accordé.
Baryss Shibari Studio est la priopriété de Bosg International Company. Les autres noms de produits, marques et logos utilisés dans le cadre du Service sont des noms appartenant à leurs propriétaires respectifs. Toute utilisation des noms figurant sur le Service sans le consentement écrit préalable du propriétaire du nom concernée est strictement interdite.

Communications avec les utilisateurs ; Rencontres entre utilisateurs

Lorsque vous rejoignez Baryss Shibari Studio, vous comprenez et acceptez que vous pouvez recevoir des communications de la part d'autres membres du Service. Vous comprenez également et acceptez que chaque utilisateur agit de manière indépendante et qu'aucun utilisateur n'est un représentant ou un agent de Baryss Shibari Studio / Bosg International Company.
Le Service peut inclure des outils permettant aux utilisateurs d'organiser des rencontres en personne. Bosg International Company n'est pas impliqué dans l'organisation ou la supervision de ces rencontres, et n'a aucun contrôle sur les participants ou leurs actions lors de ces événements. Vous devez faire preuve de prudence et de bon jugement lors de l'organisation ou de la participation à des rencontres.
Vous acceptez d'assumer l'entière responsabilité des risques associés à toute rencontre à laquelle vous participez, et vous acceptez de nous libérer (ainsi que nos dirigeants, administrateurs, actionnaires, agents, employés, affiliés, filiales et partenaires tiers) de toute réclamation, demande ou dommage (direct et indirect) de toute nature, connu ou inconnu, suspecté ou non, divulgué ou non, maintenant et à l'avenir, découlant de votre utilisation du Service ou de toute rencontre à laquelle vous participez.
Vous reconnaissez expressément que, dans le cadre de la présente renonciation, vous abandonnez tout droit à faire valoir des réclamations ou des actions, qu’elles soient actuellement connues ou inconnues, soupçonnées ou non, liées à votre utilisation du Service ou à toute rencontre à laquelle vous participez. Cette renonciation inclut également tout droit conféré par les principes généraux du droit français, et notamment par l’article 1104 du Code civil relatif au devoir de bonne foi, ainsi que par les dispositions des articles 1231 et suivants en matière de responsabilité civile, qui pourraient limiter la portée d’une telle renonciation.
Vous renoncez à invoquer tout droit ou disposition légale qui vous permettrait de contester cette renonciation en raison de l’existence de faits ou de droits non connus au moment de votre engagement.

Frais

À la date mentionnée ci-dessus, le Service est fourni gratuitement. Toutefois, Bosg International Company se réserve le droit d’instaurer des frais pour le Service à tout moment, moyennant une notification préalable.
Certains contenus proposés via le Service sont disponibles moyennant des frais (« Contenus payants »). Bosg International Company utilise un prestataire de services de paiement tiers (le « Prestataire de Paiement ») pour lier votre compte bancaire ou carte de crédit au Service. Le traitement des paiements ou des crédits, selon le cas, dans le cadre de votre utilisation du Service, sera soumis aux termes, conditions et politiques de confidentialité du Prestataire de Paiement ainsi qu’à ceux de l’émetteur de votre carte bancaire, en plus des présentes Conditions. Bosg International Company décline toute responsabilité en cas d’erreurs commises par le Prestataire de Paiement.
Dans le cadre de votre utilisation du Service, Bosg International Company recueillera certaines données relatives à vos transactions, qui seront utilisées exclusivement conformément à sa Politique de Confidentialité.

Accès ; Modifications du Service

Bosg International Company ne fournit pas l’équipement nécessaire à l’utilisation du Service. Vous êtes responsable de tous les frais imposés par des tiers pour accéder et utiliser le Service (par exemple, les frais des fournisseurs d’accès Internet ou des opérateurs mobiles).
Bosg International Company se réserve le droit de modifier ou de suspendre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du Service, sans préavis. Bosg International Company ne pourra être tenue responsable envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.

Absence de Support

Sauf accord écrit contraire de Bosg International Company, la société n’est pas tenue de fournir un support technique ou une assistance pour le Service. En cas de soucis, vous pouvez nous contacter à notre adresse mail, et nous feront au possible pour vous aider.

Confidentialité

Bosg International Company collecte des informations vous concernant, notamment lors de votre inscription ou via votre utilisation du Service. La collecte et l’utilisation de ces informations sont décrites dans la Politique de Confidentialité de Bosg International Company, laquelle est intégrée aux présentes Conditions et accessible via la section Termes et Conditions.

Retour d’Informations

Si vous fournissez des commentaires ou des retours àBosg International Company concernant le Service (« Feedback »), vous reconnaissez que ces informations ne sont pas confidentielles et autorisez Bosg International Company à les utiliser sans restriction et sans compensation financière.
En conséquence, vous accordez à Bosg International Company un droit non exclusif, libre de redevances, entièrement payé, perpétuel, irrévocable, transférable et entièrement cessible par sous-licence d’utiliser ce Feedback de toute manière et à toutes fins.

Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. En cas de modification, nous l’indiquerons sur le site web de Shibari Study dans la section Termes et Conditions ou nous vous en informerons par un autre moyen. Il vous incombe de consulter régulièrement les Conditions. Toute utilisation du Service après la date d’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions.

Résiliation

Par l’utilisateur
Vous pouvez mettre fin à votre utilisation du Service à tout moment en résiliant votre compte et en supprimant tout logiciel Bosg International Company de vos appareils ou ordinateurs personnels. La résiliation de votre compte constitue votre seul recours en cas de litige avec Bosg International Company concernant le Service ou les présentes Conditions.
Par Bosg International Company
Bosg International Company peut suspendre ou résilier votre accès au Service à tout moment et pour tout motif. Si Bosg International Company suspecte que vous avez enfreint une disposition des présentes Conditions, la société peut également engager toute autre action légale disponible. Vos droits prévus dans ces Conditions cesseront automatiquement si vous ne respectez pas l'une de leurs dispositions.
En cas de résiliation, vous devez détruire ou supprimer toute copie du logiciel Bosg International Company en votre possession.

Responsabilité après Résiliation

Vous restez seul responsable de toutes les obligations liées à votre utilisation du Service, même après la cessation de votre utilisation. Ni Bosg International Company, ni ses concédants, fournisseurs, ou éditeurs ne peuvent être tenus responsables envers vous ou envers des tiers de toute perte résultant de la résiliation du Service ou de votre accès au Service.

Achat de produit à usage illimité de Bosg International Company

En achetant un produit à usage illimité de Baryss Shibari Studio, vous payez une seule fois pour un accès illimité à ce produit. Ce produit peut être un plan de formation, un logiciel ou tout autre produit numérique que nous proposons.

Paiement unique

Le paiement pour le produit sera effectué en une seule fois lors de votre achat. Une fois le paiement effectué, vous aurez un accès illimité au produit, sans frais récurrents. Bosg International Company se réserve le droit de modifier le prix du produit, mais les prix en vigueur au moment de votre achat resteront appliqués à votre commande.

Annulation et accès

Puisque l'accès au produit est illimité après un paiement unique, il n'y a pas de procédure d'annulation liée à l'usage du produit. Vous bénéficierez d'un accès illimité au produit tant que Bosg International Company met ce produit à disposition. Cependant, si le produit est retiré ou modifié par Bosg International Company, vous serez informé dans les meilleurs délais.

Adhésion à Bosg International Company

Vous pouvez devenir membre de Baryss Shibari Studio en vous inscrivant pour payer des frais mensuels ou annuels pour un accès illimité à nos "Plans de Formation". Les plans de formation sont des programmes vidéo en ligne que nous offrons dans le cadre de l'adhésion à Baryss Shibari Studio.

Facturation ponctuelle ou récurrente

Les frais d'adhésion seront facturés au début de la période payante de votre adhésion, puis chaque mois, trimestre ou année par la suite, à moins que vous ne décidiez d'annuler votre adhésion. Nous facturons automatiquement votre méthode de paiement chaque mois, le jour correspondant au début de votre adhésion payante. Nous nous réservons le droit de modifier le calendrier de facturation, notamment si votre méthode de paiement n'a pas été correctement débitée.

Remboursement

Vous disposez d'un délai légal de 14 jours pour demande un remboursement de votre achat. Au dela de ce délai, le paiement pour l'achat sera non-remboursable. Une fois le délai légal de rétractation dépassé, vous n'aurez pas droit à un remboursement, même si vous ne l'utilisez pas ou en faites un usage partiel. Il n'y a aucun crédit pour une utilisation partielle.
Les paiements sont non remboursables et il n'y a aucun crédit pour les périodes partiellement utilisées. Toutefois, après une annulation, vous continuerez d'avoir accès à votre adhésion à Baryss Shibari Studio jusqu'à la fin de la période de facturation en cours.

Annulations

Vous pouvez annuler votre adhésion à Bosg International Company à tout moment et pour n'importe quelle raison. Pour annuler votre abonnement récurrent, veuillez nous contact sur baryssrope@gmail.com. Après une annulation, vous perdrez l'accès à tous les Plans de Formation dans lesquels vous vous êtes inscrit à la fin de votre période de facturation. Si vous choisissez de vous réinscrire en tant que membre, votre date de facturation sera mise à jour à la date à laquelle vous avez payé.

Contenu de Tiers

Nous pouvons vous envoyer des coupons, des offres et d'autres promotions de tiers (collectivement appelés "Promotions"). Bosg International Company n'est pas responsable de la validation, des erreurs, omissions, ou de l'expiration des Promotions. Toutes les Promotions présentées dans le cadre du Service sont sujettes à des changements sans préavis, et nous n'avons aucun contrôle sur leur légalité ni sur la capacité d'un commerçant à honorer l'Offre (y compris la vente en accord avec l'offre).
Le Service peut contenir des liens vers des pages Web et du contenu de tiers ("Contenu de Tiers") en tant que service pour ceux qui sont intéressés par cette information. Nous ne surveillons, n'approuvons ni n'adoptons, et n'avons aucun contrôle sur, le Contenu de Tiers. Nous ne prenons aucune responsabilité pour la mise à jour ou la révision de ce Contenu de Tiers et ne pouvons garantir son exactitude ou son exhaustivité.
De plus, si vous suivez un lien ou naviguez ailleurs à partir du Service, sachez que ces Conditions ne régiront plus votre utilisation. Vous devez examiner les conditions et politiques applicables, y compris les pratiques en matière de confidentialité et de collecte de données, de tout fournisseur de Contenu de Tiers vers lequel vous naviguez à partir du Service. Vous accédez et utilisez le Contenu de Tiers à vos propres risques.
Le Service peut contenir des publicités et promotions de tiers. Toute interaction ou correspondance commerciale, ou participation à des promotions d'annonceurs autres que nous, ainsi que toutes les conditions, garanties ou représentations associées à ces interactions, relèvent exclusivement de votre relation avec ces tiers.

Exclusion de Garanties

VOTRE UTILISATION DU SERVICE EST À VOS PROPRES RISQUES. LE SERVICE EST FOURNI "EN L'ÉTAT" ET "SELON LA DISPONIBILITÉ". Bosg International Company, SES AFFILIÉS, LICENCIÉS, FOURNISSEURS ET DISTRIBUTEURS EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION À UN BUT PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION. Bosg International Company NE GARANTIT PAS UNE UTILISATION OU UN FONCTIONNEMENT SANS INTERRUPTION DU SERVICE, NI QUE LES DONNÉES ENVOYÉES PAR VOUS OU VERS VOUS SERONT EXACTES, COMPLETES, TRANSMISES SANS CORRUPTION OU TRANSMISES DANS UN DÉLAI RAISONNABLE. VOUS SEREZ EXCLUSIVEMENT RESPONSABLE DE TOUT RETARD OU PERTE DE TOUTE NATURE DÉCOULANT DE VOTRE ACCÈS OU UTILISATION DU SERVICE, Y COMPRIS LA PERTE OU LES DOMMAGES À VOTRE APPAREIL MOBILE. AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, QU'ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS DE Bosg International Company, PAR OU À PARTIR DU SERVICE, NE CRÉERA AUCUNE GARANTIE NON EXPRESSEMENT DÉCLARÉE DANS CES CONDITIONS. CERTAINS ÉTATS PEUVENT INTERDIRE L'EXCLUSION DES GARANTIES, ET VOUS POUVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT EN FONCTION DE VOTRE LIEU DE RÉSIDENCE.

Limitation de Responsabilité

NI Bosg International Company, NI SES AFFILIÉS, LICENCIÉS, FOURNISSEURS, OU DISTRIBUTEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉQUENTIEL OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, DE BONNE VOLONTÉ, D'UTILISATION, DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INTANGIBLES MÊME SI L'ON VOUS A INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES, RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS OU UTILISATION DU SERVICE. ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINS ÉTATS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉQUENTIELS OU ACCESSOIRES, LA LIMITE SUSMENTIONNÉE PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE EXPRESSEMENT ÉNONCÉE DANS CES CONDITIONS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE MAXIMALE DE Bosg International Company, SES AFFILIÉS, LICENCIÉS, FOURNISSEURS, ET DISTRIBUTEURS À VOTRE ÉGARD POUR TOUTE RÉCLAMATION LIÉE AU SERVICE, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, DÉLIT OU AUTRE, EST LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ENTRE LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE SERVICE OU 10 $. CHAQUE DISPOSITION DE CES CONDITIONS PRÉVOYANT UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, UNE EXCLUSION DE GARANTIES OU UNE EXCLUSION DE DOMMAGES A POUR OBJECTIF DE RÉPARTIR LES RISQUES SOUS CES CONDITIONS ENTRE LES PARTIES. CETTE RÉPARTITION EST UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DE LA BASE DE L'ACCORD ENTRE LES PARTIES. CHACUNE DE CES DISPOSITIONS EST AUTONOME ET INDEPENDANTE DE TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DE CES CONDITIONS. LES LIMITATIONS DE CETTE SECTION S'APPLIQUERONT MÊME SI UNE REMÈDE LIMITÉE ÉCHOUE DANS SON OBJECTIF ESSENTIEL.

Indemnité

Vous vous engagez à défendre, indemniser et dégager Bosg International Company, ses affiliés, administrateurs, responsables, agents, employés, ainsi que ses licenciés, fournisseurs et distributeurs de toute dépense, dommage, coût ou responsabilité causé par votre utilisation du Service, votre violation de ces Conditions, ou votre violation de tout droit d'un tiers par le biais de l'utilisation du Service.

Cession

Ces Conditions, ainsi que tous droits ou licences accordés en vertu de celles-ci, ne peuvent être transférés ou cédés par vous, mais peuvent être cédés par Bosg International Company sans restriction. Toute tentative de cession en violation de ces Conditions est nulle et non avenue.

Loi Applicable ; Juridiction

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la République française, à l'exclusion de ses dispositions relatives aux conflits de lois. Vous acceptez que tout litige judiciaire soit porté devant les tribunaux compétents situés en France, et vous consentez à la juridiction exclusive de ces tribunaux.

Réclamations

VOUS ACCEPTEZ QUE TOUTE ACTION EN JUSTICE LIÉE AU SERVICE DOIT ÊTRE ENGAGÉE DANS UN DÉLAI D'UN AN APRÈS QUE LA CAUSE DE L'ACTION SOIT SURVENUE. PASSÉ CE DÉLAI, LADITE ACTION SERA DÉFINITIVEMENT PRESCRITE.

Renonciation et Divisibilité des Conditions

Le fait pour Bosg International Company de ne pas exercer ou faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Toute renonciation à une disposition des présentes Conditions ne sera effective que si elle est formulée par écrit et signée par Bosg International Company. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviennent néanmoins que le tribunal devra s'efforcer de donner effet aux intentions des parties telles qu'exprimées dans la disposition, et les autres dispositions des présentes Conditions resteront pleinement en vigueur.

Consentement aux Communications Électroniques

En utilisant le Service, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part. Ces communications peuvent inclure des avis relatifs à votre compte ainsi que des informations concernant ou liées au Service. Vous convenez que tout avis, accord, divulgation ou autre communication que nous vous envoyons par voie électronique répond à toute exigence légale de communication écrite.
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Accord Intégral

Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Bosg International Company concernant votre utilisation du Service.

Contactez Bosg International Company

Pour toute question, commentaire, plainte ou réclamation liée au Service, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante :
Bosg International Company
82 avenue général frère
69008 Lyon
France
E-mail : bosginternationalcompagny@gmail.com
Dernière mise à jour : 23/10/2024

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